Quota pour AG

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IsabelleRocheIsabelleRoche Nouveau membre

Madame, Monsieur
Nous avons une Assemblée Générale le 25 mars 2021 avec un quota de 25%.
Ce quota est respecté chaque année.
Par contre avec la crise sanitaire, je n'ai que très peu de réponses et n'atteindra pas ce quota.
Que dois-je faire?
Isabelle Roche
Vice-Présidente de l'association Tamaris

Meilleure réponse

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    Réponse ✓

    Bonjour
    Il faut voir ce que dis vos statuts. Si vous n'avez pas le quorum, vous pouvez siéger mais il faut voir ce que dise vos status.
    Exemple avec mes statuts :
    "Si cette proportion n'est pas atteinte, mais que toutes les sections sont représentées, les débats peuvent avoir lieu, cependant ils ne seront actés et rendus valables qu'à deux conditions :
    • D’informer les membres actifs des sections sous 48h par compte rendu des décisions.
    • De réunir une assemblée générale exceptionnelle qui se tiendra au moins quinze jours plus tard dont les délibérations seront alors valables quel que soit le nombre d'électeurs présents ou représentés."

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