Régime de TVA (pour les associations 1901 non-lucratif, avec le Rescrit Fiscale, sans numéro de TVA)
RobertVARDANYAN
Nouveau membre, Membre
dans Comptabilité
Bonjour.
Le nouveau logiciel de comptabilité nous demande obligatoirement de choisir le régime de TVA: Débit ou Encaissement
Notre association n'a pas de numéro de TVA mais elle a le Rescrit Fiscale et Interet Generale. Ce que je dois choisir?
Merci.
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Réponses
Bonjour
Si votre association est à but non lucrative vous devez pouvoir indiquer exonérée. Voyez si vous n'avez pas omis une rubrique dans le paramétrage de base de votre structure (mention : non imposable). Si votre logiciel n'est pas spécifique aux associations et ne prévoit pas cette option : indiquez de préférence "Débit" afin d'éviter que l'on vous propose la tva dans le journal de banque.
Grand merci à vous! On va essayer le "Débit"