Est-il possible de créer une association pour la défense d'un projet sportif de territoire ?

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BaptisteCOUDRAYBaptisteCOUDRAY Nouveau membre
octobre 2019 modifié dans Juridique

Nous possédons deux associations sportives ayant fait une entente il y a trois ans sur un aspect sportif.
Dans un soucis de clarté nous souhaiterions aujourd'hui crée une troisième association pour défendre les valeurs de cette entente et que les clubs adhérent à ce projet défendu par notre association via une convention ou autre. Sachant que chaque club souhaite garder son identité.

Est-ce possible ?

Meilleure réponse

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    décembre 2019 modifié Réponse ✓

    Bonjour Baptiste,

    en effet, le projet que vous portez est de plus en plus fréquemment envisagé par des clubs ayant fait un premier pas de rapprochement avec des ententes sportives, souvent par nécessité en cette période d'optimisation des financements publics, quelques fois par injonction.
    Toutefois, entre une collaboration entre les deux clubs clarifiée par une convention et une fusion-création, il y a de nombreuses solutions techniques.
    C'est un peu comme si deux personnes souhaitaient être hébergées sous le même toit. Entre un hôtel, une colloc' et un mariage, il y a de nombreuses autres solutions à envisager. Entre "nous souhaitons partager les charges" et "on souhaite vivre ensemble parce qu'on s'aime et fonder une famille", ce n'est pas exactement le même projet.
    Pour votre entente, c'est pareil. Il est nécessaire de clarifier votre projet : quels sont les objectifs, les enjeux de ce rapprochement? Entre la mutualisation des équipements ou d'un emploi et une fusion, il y a un monde.
    Pour réaliser le projet, la création d'une nouvelle personne morale ex nihilo (l'association qui porte votre projet collectif) est-elle nécessaire? Si le portage du projet collectif doit forcément être porté par une personne morale, peut ou doit-il est fait par votre comité ou district dont c'est, dans certains cas l'objet (renforcer les collaborations entre clubs affiliés, etc.)?
    Le modèle de la "holding" ou des "ensembliers" n'est pas le seul à envisager. Cela dépend vraiment de la nature de votre projet de rapprochement. Pour "collaborer", ce n'est pas nécessaire de monter une "usine à gaz juridique".

    A moins que la réponse à toutes ces questions stratégiques soit évidente, je vous conseille de vous faire... conseiller puis accompagner dans ce processus.
    Méfiez-vous de tous ceux qui vous apporteront une réponse évidente et immédiate. Bannissez tous les "mais c'est simple, t'as qu'à...". Cela peut être simple, à la seule condition de se poser en amont les bonnes questions. Je n'ai pas forcément besoin d'épouser ma voisine pour uniquement partager durablement sa tondeuse et mon taille-haie.

    Retenez à minima la démarche suivante :
    1) Clarifier les enjeux puis les objectifs du rapprochement : formalisez les objectifs en quelques lignes, très claires. Faites le valider après l'avoir partagé avec tous vos collaborateurs et administrateurs.
    2) Effectuer un diagnostic de la situation du club et formalisez-le, par exemple en SWOT ou autre mais clair et synthétique dans tous les cas. Aucune complaisance n'est admise dans cet exercice. La transparence et l'honnêteté est la règle, sinon l'exercice n'a aucun intérêt. Marquer 28° sur mon thermomètre ne me réchauffera pas pour autant ;-).
    3) Chacun doit se présenter à l'autre avec son diagnostic en s'éclairant sur les enjeux et les objectifs ("pourquoi je viens vers toi, qu'est-ce qui m'intéresse avec/chez toi et voici la situation qui est la mienne aujourd'hui").
    Partager le projet de rapprochement et le valider à deux. Avoir les même objectifs est une condition de réussite du projet de rapprochement.
    4) Inventorier les différents scénarios de rapprochement envisageables. Formaliser des aides à la décision et se positionner sur le modèle adéquat. Valider formellement le choix du modèle de rapprochement. Le choix doit être clair pour éviter de revenir dessus.
    5) Etudier les conditions de faisabilité à tout niveau.
    6) Définir une feuille de route : qui, quoi, quand...?
    Et coup de sifflet de début de partie !
    Ce n'est pas exhaustif. Ce ne sont que des repères méthodologiques. Suivant l'ampleur du projet, cela peut prendre quelques minutes à quelques mois.

    Plus c'est complexe, plus vous aurez besoin d'être accompagnés.
    J'espère vous avoir donné quelques pistes de réflexion utiles.
    A bientôt.

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