GillesMETENIER
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Quelles limites fiscales pour une Association ayant une boutique en ligne ?
Notre Association existe depuis 16 ans, et regroupe tous les passionnés de Citroën Rosalie, une auto des années 1932-1938. Dès le début de sa création, en 2006, le Club a mis en place une boutique de pièces rares, devenues introuvables, spécifique à cette auto, et fait refabriquer ces pièces suivant les modèles d'origine. Ces pièces sont achetées à des fournisseurs, et revendues à 95% à nos adhérents. Il existe un catalogue sur notre site internet, donnant la description et le prix de vente. Cette boutique est importante pour notre Association, car nos adhérents veulent restaurer et entretenir leurs autos au plus près de ce qu'elles étaient à l'époque. Nous avons aussi des articles spécifiques à notre association : casquettes, polaires, vestes matelassées comportant le logo du Club.
Pour faciliter la gestion de la boutique, qui est aujourd'hui entièrement manuelle, nous avons songé à mettre notre boutique en ligne. Cela permet de gérer tous les paramètres de cette activité : stock en temps réel, calcul automatique des frais de port, envoi des factures au Trésorier, historique des ventes par article, etc ... Il existe des plateformes toutes faites sur le net qui font cela très bien.Nous avons vendu environ pour 7200€ ces 4 dernières années, avec un maximum de 9900€ en 2019. Dans le même temps, nous avons acheté pour 6300€ de pièces sur ces 4 ans ; la différence sert à renforcer notre Trésorerie pour financer l'achat de pièces nouvelles. Car pour vendre des pièces, il faut les avoir en stock, et les fournisseurs nous demandent d'acheter un minimum de quantités, il faut donc faire des avances de Trésorerie.
Précisons que nous achetons des pièces parfois avec facture, parfois sans, mais que ces achats apparaissent bien évidemment dans notre bilan comptable, que nous publions à nos adhérents tous les ans.Mais avant de franchir le pas et de mettre notre boutique en ligne, visible par et accessible à tous, nous nous posons la question de savoir si cette activité est légale pour une Association, compte-tenu de notre activité, et quelles sont les limites, à ne pas dépasser, au-delà desquelles nous ne nous inscrivons plus dans l'activité d'une Association.
Merci à toutes et tous pour vos éclaircissements.