OlivierLott
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Remise en cause d'un vote réalisé en Conseil d'Administration
Techniquement, il me semble que c'est le PV de la réunion du CA qui fait foi en cas de litige. Donc si le PV de a été validé en bonne et dû forme (voté à la majorité et signé par le Pt et le secrétaire ou règles spécifique dans vos statuts/RI), la décision ne peut être remise en cause.
D'un autre coté, il appartient au Président d'évaluer la pertinence d'une remise en question (même techniquement non légitime) et de proposer au CA d'en reparler pour permettre au projet associatif de continuer dans les meilleures conditions.
Bon courage à vous.
Cordialement,
Olivier