Les réponses "Promouvoir"

  • La ventilation des écritures. Où trouver une aide efficace ?

    ChristopheLORIODChristopheLORIOD

    Bonsoir,
    Je suis comptable et j'utilise Assoconnect depuis plusieurs années voici quelques conseils.
    J'ai choisi Assoconnect en tant que trésorier pour le module comptable. Mais j'ai très vite compris qu'il fallait résonner en utilisant tous les modules afin de se simplifier la vie.

    1) La problématique avec les cabinets, ils connaissent la comptabilité mais pas toujours la vie associative et leurs tarifs sont souvent élevés.
    2) Il faudrait que vous puissiez trouver quelqu'un par exemple le comptable de votre entreprise ou une connaissance de l'un de vos membres qui pourrait vous donner quelques tuyaux simples du style quel compte utiliser pour mes frais de déplacement, assurance etc...
    Vous expliquez rapidement la différence entre les différents documents (balance, grand livre etc...)
    3) Par contre ce qui sera important pour vous c'est de bien créer vos budgets, ainsi vous pourrez affecter vos dépenses et recettes sur des postes et avec des termes qui vous parlent. Par exemple, si vous créez un budget minibus, vous pourrez créer des sous rubriques, entretien, carburant ou assurance.... Ce module permet une présentation plus efficace et moins longue lors des AG.
    4) Vous devez aussi être certain de bien utiliser les modules complémentaires.
    Exemple créer une campagne d'adhésion pour l'inscription de vos membres ou créer un événement lorsque vous effectuez un déplacement avec le groupe. En utilisant ceux-ci, vos ventilations comptables seront exactes.
    5) Les autres outils comptables (mouvements espèces, virements etc...) font références à des termes connus.
    Pour autant les écritures sont passées dans les règles de l'art, pas d'inquiétudes.
    6) Reste bien sûr le rapprochement de banque qui vous permettra de valider vos mouvements (le principe est assez facile à comprendre)

    En dernier, je vous conseillerai de regarder les formations en ligne, en tant qu'ambassadeur Assoconnect, j'ai souvent invité les trésoriers à s'inscrire.

    Bonne soirée.

    "Quelle chance de faire partie d'un pipe band, j'ai toujours eu idée d'en inviter dans notre secteur"

  • Licenciement économique individuel en association

    SamsonIMACHESamsonIMACHE

    Bonjour Catherine,

    et bien voilà des questions précises et concrètes. Toutefois, elles sont tellement précises qu'on ne peut y répondre de façon générale. En effet, les montants et délais dépendent de nombreux éléments liés à la nature du contrat, le statut de la salariée, la réponse de la DIRECCTE à la demande de licenciement économique, les éléments contractuels et conventionnels (si une convention collective ou autre s'applique), etc.

    La première des démarches consiste à :

    • Vous renseigner avec des éléments précis et chiffrés auprès, par exemple, du Centre de Ressources et D'information des Bénévoles (CRIB) de votre département. C'est encore mieux lorsqu'il est porté par un spécialiste de gestion des ressources humaines des associations, comme Profession Sport et Loisirs ou assimilé, et d'autres tiers de confiance de l'URSSAF.
    • Contacter la DIRECCTE pour obtenir un avis sur la caractère économique du projet de licenciement.
    • Evidemment, vous faire accompagner très en amont par votre comptable si vous en avez un(e).

    Je termine évidemment par Pôle emploi pour toutes vos questions liées aux délai de carence, montant des indemnités de chômage, délai d'embauche.

    J'attire votre attention sur les risques existants à effectuer un licenciement économique puis embaucher la personne peu de temps après. Vous aurez à justifier de la réalité de votre situation économique.

    Enfin, s'il n'est pas trop tard pour sauver l'emploi dans votre association, n'hésitez pas à solliciter le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) de votre département. L'objet du DLA consiste à aider les associations à consolider l'emploi et le développer.

    Bon courage à vous en espérant que vous puissiez éviter d'en arriver là.

  • Pourquoi les AG sont souvent en Juin ?

    JoëlGROSJEANJoëlGROSJEAN

    Je suis favorable, notamment pour les associations où la comptabilité peut être rapidement arrêtée en début d'année, de tenir les AG dès que possible et non en juin. Beaucoup de statuts associatifs donnent la compétence d'approuver le budget prévisionnel à l'AG. Soit il est approuvé tout au début de l'année pour pouvoir fonctionner, soit, si l'AG est plus tardive, cette compétence ne fait pas sens. Une info sur le BP peut alors être donnée en juin.

  • RGPD

    XavierGRIMAULTXavierGRIMAULT

    Bonjour Jean-Luc,

    La CNIL n'a pas fourni pour l'heure un tel modèle de registre (contrairement au registre des traitements cité par @JeanRobertBos pour lequel il y des modèles téléchargeables en ligne).

    En revanche il est assez simple d'en construire un pour son organisation à partir des impératifs exigés :

    "Le registre des violations devrait notamment contenir les éléments suivants :

    la nature de la violation ;
les catégories et le nombre approximatif des personnes concernées ;
les catégories et le nombre approximatif de fichiers concernés ;
les conséquences probables de la violation ;
les mesures prises pour remédier à la violation et, le cas échéant, pour limiter les conséquences négatives de la violation ;
le cas échéant, la justification de l’absence de notification auprès de la CNIL ou d’information aux personnes concernées."

    Source : https://www.cnil.fr/fr/les-violations-de-donnees-personnelles

    Globalement, concernant les questions liées au RGPD vous devriez trouver vos réponses sur le site de la CNIL qui fait autorité. Si elles n'y sont pas, considérez qu'il y a là une "zone grise" qui sera sans doute clarifiée dans les mois ou années à venir.

  • La déductibilité fiscale de 75% d'imposition concerne quelle association ?

    PascalLoviconiPascalLoviconi

    C'est bien cela, Dominique,
    toutes petites précisions :

    1) ''La réduction d'impôt est de 75 % des versements retenus dans la limite de 537 €. La fraction au-delà de 537 € ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % dans la limite de 20 % du revenu imposable.
    Concrètement, soit un avantage fiscal maximum de 403 euros -).
    Lorsque le montant des dons excède la limite de 20 % du revenu imposable, l’excédent est reporté sur les 5 années suivantes et ouvre droit à la réduction d’impôt dans les mêmes conditions, sauf cas particuliers.''

    2) Vous pouvez lire sur
    http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5823-PGP.html?identifiant=BOI-IR-RICI-250
    '' Ce taux est porté à 75 % pour les versements, retenus dans la limite d'un plafond revalorisé chaque année, effectués au profit des organismes sans but lucratif qui procèdent à la fourniture gratuite de repas à des personnes en difficulté, qui contribuent à favoriser leur logement ou qui procèdent, à titre principal, à la fourniture gratuite des soins mentionnés au 1° du 4 de l'article 261 du CGI à des personnes en difficulté (cf. BOI-IR-RICI-250-30)''.

    3) Vous pouvez lire sur
    http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5873-PGP.html :
    ‘’S'agissant des prestations de soins à la personne, il est précisé qu'il s'agit de toutes les prestations qui concourent à l'établissement des diagnostics médicaux ou au traitement des maladies humaines.
    Sont notamment concernées les prestations relevant : de la médecine générale ou spécialisée, de la chirurgie dentaire, de l'obstétrique, de la kinésithérapie, de la pédicurie, de l'orthophonie, des soins infirmiers, des travaux d'analyse de biologie médicale.
    Pour plus de précisions sur les catégories médicales ou paramédicales concernées, il convient de se reporter à la série TVA-CHAMP-30-10-20-10.
    L’organisme doit avoir pour objet de fournir les soins cités plus haut, gratuitement et à titre principal à des personnes en difficulté. En pratique cette condition est supposée remplie si l'œuvre consacre plus de 50 % des sommes qui lui sont versées sous forme de dons à la réalisation de l’objet social mentionné ci-dessus.
    Lorsqu’elle consacre moins de 50 % de dons perçus au soin des personnes en difficulté, les dispositions de l’article 200-1 ter du code général des impôts sont néanmoins applicables si l’organisme pourvoit par ailleurs gratuitement à la fourniture de repas à ces personnes ou contribue à favoriser leur logement.
    Peu importe par ailleurs que les soins gratuits soient dispensés en France ou hors de France. Toutefois, dans ce dernier cas, le programme d’aide doit être organisé à partir de la France (cf. BOI-IR-RICI-250-10-10 n° 220 et suivants).’’

    Cordialement,
    Pascal Loviconi, Accointance

  • Comment mettre en oeuvre une campagne de dons ?

    Corinne_AssoConnectCorinne_AssoConnect

    @SALIMATASISSOKO : comme je sais que vous utilisez AssoConnect, je me permets simplement de vous inviter à jeter un oeil à ces articles qui détaillent précisément la manière de lancer une campagne d'appel aux dons sur AssoConnect : https://ifeelgroup.zendesk.com/hc/fr/categories/201510969-Gestion-des-dons-et-donateurs.

    Après, il me semble que votre question tient davantage de la communication autour de votre collecte de dons que des outils utilisés pour récolter l'argent. Dans ce cas, je vous invite à réfléchir en profondeur aux éléments suivants qui vous permettront d'affiner votre communication et la rendre la plus efficace possible :

    • qui est votre cible ? connaissez-vous déjà vos anciens donateurs ? savez-vous les types de messages auxquels ils sont sensibles ?
    • quels sont les points de contact avec ces donateurs/ces catégories de personnes ? Ce que je veux dire par là, c'est que c'est peut-être inutile par exemple d'investir Twitter si vous donateurs n'y sont pas. Mais peut-être qu'ils vont sur votre site, et dans ce cas, travaillez votre site internet de manière à ce qu'il soit évident qu'on peut faire un don en ligne à votre association (= pensez à votre "call-to-action")
    • quels sont vos "arguments" ? --> émission de reçus fiscaux, valorisation des donateurs, accès à des "privilèges", façon dont les dons récoltés seront utilisés, etc. = cela vous permet de construire votre discours
    • y a-t-il une saisonnalité particulière ?

    Je vous invite à lire 2 articles qui vous permettront d'affiner votre communication dans le cadre de votre campagne de dons :

    J'espère vous avoir aidée et vous souhaite une agréable fin de journée.
    Bien à vous,

    Corinne

  • Une association peut-elle apporter une aide financière aux bénévoles?

    SamsonIMACHESamsonIMACHE

    Kalimera Nahomi,

    merci de votre question intéressante et concrète. Elle va certainement beaucoup intéresser de nombreux dirigeants de clubs sportifs.

    En fait, vous devez être très prudente en matière de rémunération.
    Le droit français distingue bien la rémunération et l'indemnisation.

    L'indemnisation consiste à compenser un préjudice réel subit par en l'occurence par un bénévole dans le cadre de ses activités associatives. Cela peut consister concrètement à rembourser les frais occasionnés par l'activité d'un bénévole au sein de votre association. S'il y a un lien causal direct entre la dépense personnelle (le préjudice économique subi) d'un bénévole pour mener une activité liée à votre association, cela peut légitimement justifier une compensation financière équivalente au préjudice. En clair, le bénévole a du réaliser des dépenses personnelles pour l'association, donc l'association le rembourse sur justificatifs correspondant au montant précis des dépenses réalisées. Le bénévole présente une note de frais et est remboursé sur la base de ses justificatifs.
    Il est indemnisé.

    La rémunération consiste à rémunérer un travail réalisé pour le compte de l'association. Attention, un travail n'est pas forcément qualifié par l'existence d'un contrat. On reconnaît dans les faits l'existence d'une activité, d'un lien de subordination et d'une rémunération.
    Plus concrètement, si le bénévole est rémunéré sans justification de la compensation d'un préjudice ou s'il n'y a tout simplement pas de préjudice (un déplacement inexistant, une prime d'activité comme pour un match de joueur amateur, etc.), que le versement est justifié par exemple par l'animation d'une activité, que le montant est supérieur au total d'une note de frais, etc., cela peut constituer une rémunération.
    Dans ce cas, il faut être très prudent car cela constituer un délit pénal : le travail dissimulé.
    En outre, si c'est une indemnisation indue, en conséquence requalifiable en rémunération, une autre conséquence risque d'apparaître : le redressement fiscal. En effet, si la personne rémunérée "dispose d'un pouvoir prépondérant au sein de l'association et qu'elle a un intérêt matériel direct ou indirect", cela peut entraîner la fiscalisation des activités de l'association si elle bénéficiait jusqu'alors d'une exonération des impôts commerciaux.
    Plus clairement, si la personne à qui vous compter donner de l'argent fait partie des dirigeants de l'association (de fait, dans la réalité) et qu'il ne s'agit pas stricto sensu d'une indemnisation, alors le caractère désintéressé des activités de l'association peut être remis en cause par l'administration fiscale qui considèrera à juste titre que les dirigeants de l'association sont rémunéré. Vous payerez donc des impôts (IS si vous faites du bénéfice, TVA, etc.).
    Enfin, si vous rémunérez des gens, pensez bien à la faire dans le respect des décisions de l'Assemblée générale ou de ses mandataires.

    En conclusion, vous pouvez donner de l'argent à vos bénévoles pour les trajets vers la Grèce sans risque à condition de respecter les règles d'indemnisation : vous les remboursez sur base des justificatifs des dépenses réellement engagées dans le stricte cadre des activités de votre association, de leur déplacement.

    A bientôt sur OpenAsso. Yassas !

    Samson

  • Comment faire ou comment considérer qu'une association est reconnue d'intérêt général ?

    MaximeQUEVALMaximeQUEVAL

    Bonjour,

    1. Les associations pouvant bénéficier du mécénat et délivrer un reçu fiscal :
      Si toutes les associations sont en mesure de recevoir des dons manuels, elles n’ont pas toutes la possibilité de délivrer des reçus de dons permettant aux donateurs de bénéficier de la réduction d’impôt. Pour pouvoir bénéficier de ces réductions, l’entreprise ou le particulier doit obtenir de l’association un reçu pour dons.

    Parmi les associations seules peuvent revendiquer l’application du régime du mécénat :
    -Les associations d’intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ;
    -Les associations reconnues d’utilité publique
    -Les associations cultuelles ou de bienfaisance et établissements publics des cultes reconnus d’Alsace-Moselle ;
    -Les associations dont la gestion est désintéressée et qui ont pour activité principale la présentation au public d’œuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques, cinématographiques ou de cirque ou l’organisation d’expositions d’art contemporain.
    -Les associations qui ont pour objet exclusif de participer, par le versement d’aides financières, à la création ou au soutien de certaines PME.

    1. Conditions pour caractériser l’intérêt général d’une association

    -Sa gestion doit être strictement bénévole et désintéressée ;
    -Elle doit développer une activité prépondérante non lucrative exonérée d’impôts commerciaux au regard du produit, du public visé, des prix pratiqués et de la publicité effectuée (règle des « 4 P ») ;
    -Elle ne doit pas agir au profit d’un cercle restreint de personnes.

    Pour savoir si une association est d’intérêt général, elle peut s’adresser au correspondant association de son centre des impôts et demander à bénéficier de la procédure de rescrit fiscal.

    Cordialement,

    Maxime QUEVAL

  • Puis-je auto-financer mon association en faisant des dons moi-même ?

    SamsonIMACHESamsonIMACHE

    Bonjour Samira,

    Oui, absolument.
    Votre association peut recevoir des dons. Attention à ne pas confondre avec la faculté à percevoir les dons et legs. C'est légalement très encadré et ne vous concerne visiblement pas.

    Ce n'est, en revanche, pas parce que vous pouvez réaliser des dons à l'association que vous avez créée et que vous hébergez que vous pourrez les déduire fiscalement. Vous devrez, pour cela, être reconnue d'intérêt général par l'administration fiscale (Cf. OpenAsso).

    Enfin, j'attire votre attention sur le risque de confusion entre l'intérêt collectif de votre association et le vôtre. En effet, si la gestion n'est pas désintéressée, votre association peut être fiscalisée.
    Pour faire court, quitte à être quelque peu caricatural, la gestion n'est pas désintéressée en cas de confusion entre votre intérêt matériel direct ou indirect et celui de l'association que vous dirigez dans les faits (référence à la "Direction de fait").
    Plus clairement, vous pouvez faire des dons à votre association, surtout s'ils ne reviennent pas dans votre poche.

    Je vous souhaite beaucoup de succès dans votre entreprise d'utilité collective et à bientôt.

    Samson

  • Comment réaliser un groupement associatif ?

    SamsonIMACHESamsonIMACHE

    Bonjour Christophe,

    la réponse à cette question est complexe.
    Tentons tout de même de vous orienter.

    Il existe deux niveaux de réflexion à mener collectivement, en ne négligeant aucune partie prenante :
    Un premier temps de réflexion d'ordre politique :
    1 ) Pourquoi se rapprocher? C'est le projet collectif.

    • Qui est impliqué?
    • Que partageons-nous (valeurs, biens matériels et immatériels...)?
    • Qu'est-ce qui nous distingue, voire nous sépare (valeurs, biens matériels et immatériels...)?
    • Pour quoi faire ensemble?
    • Au bénéfice de qui?
    • Quels sont les enjeux d'un rapprochement pour chaque partie prenante?
    • Etc.
      A ce stade, un diag/audit de chaque audit est favorable à la poursuite de la réflexion collective : se présenter à l'autre de façon transparente.
      L'enjeu de cette phase de travail collectif consiste à clarifier le sens du projet de rapprochement (pourquoi ensemble?) et limiter les résistances naturelles au partage, rapprochement : patrimoine (dettes, propriété foncière...), gouvernance (concurrence politique ou autre), personnel (concurrence sur certains postes...), etc.

    2) Comment se rapprocher? C'est l'étude de mise en oeuvre.

    • Quelles sont les possibilités de rapprochement offertes? Inventaire complet : groupement d'entreprises solidaires (conventions de partage de biens matériels et immatériels...), association d'associations (type "fédération", "tête de réseau", etc.), fusion (avec ses nuances), sous-traitance, etc.
      L'inventaire sera rapidement limité en fonction du projet défini en amont. A titre d'exemple, répondre collectivement à un appel à projet n'entraîne pas les mêmes solutions que la mutualisation d'emplois ou de matériel de reprographie.

    • Se positionner clairement sur un modèle. Ne pas hésiter à formaliser des aides à la décision sincères, simples et clairs.

    • Conditions de mise en oeuvre (agréments, engagements financiers, contractuels, etc.)?
    • Coût?
    • Délais?
    • Pilotage?
    • Etc.

    Ce travail peut être réalisé rapidement si les parties prenantes sont solidaires, intimes, volontaires, sincères, mobilisées et que les enjeux sont limités.
    Dans tous cas, il est nécessaire d'éviter de répondre trop rapidement à la question du modèle (GE, fusion, partenariat conventionné), etc.

    N'hésitez pas à vous faire aider par un tiers neutre si vous sentez que les enjeux sont sensibles.

    Ce ne sont que quelques pistes et pour vous aider dans cette réflexion stratégique, l'AVISE a publié un guide fort bien réalisé : https://www.avise.org/ressources/strategies-pour-changer-dechelle

    Bonne mutualisation et à bientôt sur OpenAsso.

    Samson