Remise en cause d'un vote réalisé en Conseil d'Administration

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TissanebTissaneb Nouveau membre

Bonjour,

Une décision votée à la majorité en Conseil d'Administration peut-elle être remise en cause par une minorité d'administrateurs, et peuvent-ils demander à ce que ce vote soit finalement pris en Assemblée Générale (alors que rien n'y oblige dans les statuts) ? Merci pour vos réponses. Cordialement.

Réponses

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    OlivierLottOlivierLott Nouveau membre

    Techniquement, il me semble que c'est le PV de la réunion du CA qui fait foi en cas de litige. Donc si le PV de a été validé en bonne et dû forme (voté à la majorité et signé par le Pt et le secrétaire ou règles spécifique dans vos statuts/RI), la décision ne peut être remise en cause.

    D'un autre coté, il appartient au Président d'évaluer la pertinence d'une remise en question (même techniquement non légitime) et de proposer au CA d'en reparler pour permettre au projet associatif de continuer dans les meilleures conditions.

    Bon courage à vous.
    Cordialement,
    Olivier

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