Toggle navigation
Présentation
Catégories
Discussions
Activité
Connexion
Accueil
›
Juridique
Juridique
«
1
2
3
4
5
6
»
▲
0
▼
Logiciel de gestion d'association acceptant les cryptomonnaies ?
Question
42
vues
0
réponses
0
points
Créée par
JeremyCROHET
octobre 2022
▲
0
▼
Avocat spécialisé dans le droit des fédérations
Question
28
vues
0
réponses
0
points
Créée par
StéphaneBENHAMOU
juillet 2022
▲
0
▼
Agrément ESUS - comment
Question
15
vues
0
réponses
0
points
Créée par
FrançoiseLouis
juillet 2022
▲
0
▼
Est-il possible de cumuler les fonctions de secrétaire et de trésorier ?
Résolu ✓
78
vues
2
réponses
0
points
Dernier message par
YonnelCohen
juillet 2022
▲
0
▼
Banque
37
vues
0
réponses
0
points
Créée par
AnneMarieCABROL
mai 2022
▲
0
▼
Partir en mission humanitaire au Togo
Question
11
vues
0
réponses
0
points
Créée par
AssociationPROJETSHUMANITAIRESTOGO
avril 2022
▲
0
▼
Au changement de bureau, la banque a réduit l'accès au compte. Est ce légal ?
Question
53
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
JeanMariePOIRET
avril 2022
▲
0
▼
service des impots sur 75 demande par une association d'intérêt général
Question
51
vues
0
réponses
0
points
Créée par
PatriceMÉHEUX
mars 2022
▲
0
▼
Fédérations sportives = assureurs?
Question
21
vues
3
réponses
0
points
Dernier message par
JeanMarieDURAY
février 2022
▲
0
▼
Comment ne pas être un ERP
Question
47
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
SamsonIMACHE
février 2022
▲
0
▼
Je travaille pour une association dans le médico-social.
Résolu ✓
45
vues
5
réponses
0
points
Dernier message par
SamsonIMACHE
février 2022
▲
0
▼
Loi séparatisme et associations
Question
27
vues
0
réponses
0
points
Créée par
JeanMarcLUSTRAT
février 2022
▲
0
▼
Toutes les missions sont-elles éligibles au le mécénat de compétences ?
Résolu ✓
33
vues
2
réponses
0
points
Dernier message par
MartinSilvestre
janvier 2022
▲
0
▼
diffusion du compte rendu du conseil d'administration
Question
48
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
AgnèsGAUTHIER3
décembre 2021
▲
0
▼
Modifications de STATUTS et publication au JO
Question
33
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
DominiqueCADEAU
novembre 2021
▲
0
▼
Une cotisation peut-elle faire l'objet d'un reçu fiscal ?
Résolu ✓
75
vues
7
réponses
0
points
Dernier message par
FrançoiseLouis
novembre 2021
▲
0
▼
Une association doit-elle déclarer obligatoirement le montant des dons effectués par les adhérents
Résolu
52
vues
7
réponses
0
points
Dernier message par
AgnèsGAUTHIER3
novembre 2021
▲
0
▼
A-t'on le droit de faire du mécénat de compétence lorsqu'on est en congés de reclassement ?
Résolu ✓
14
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
JeanMariePOIRET
octobre 2021
▲
0
▼
la proposition de stages de découverte est elle considérée comme un évènement ?
Question
17
vues
0
réponses
0
points
Créée par
HaroldPERKOWSKI
octobre 2021
▲
0
▼
vente en salle et exposants pour association caritative
Résolu ✓
36
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
PascalLoviconi
octobre 2021
▲
0
▼
Peut-on renoncer à une rétribution personnelle pour la transformer en don pour l'association ?
Résolu ✓
34
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
PatrickDAUGA
septembre 2021
▲
0
▼
Documents justificatifs pour un trésorier
Résolu ✓
63
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
AgnèsGAUTHIER3
septembre 2021
▲
0
▼
le nom d'une association peut-il poser des problèmes
Résolu ✓
26
vues
3
réponses
0
points
Dernier message par
SALIMATASISSOKO
septembre 2021
▲
0
▼
Assurance Responsabilité civile (le tarif minimum) pour les associations 1901
Résolu
49
vues
2
réponses
0
points
Dernier message par
GuyCLAUDE
septembre 2021
▲
0
▼
Bonjour, faudra-t-il contrôler le pass sanitaire à chaque séance? (2 cours de country par semaine)
Résolu
26
vues
3
réponses
0
points
Dernier message par
GuyCLAUDE
septembre 2021
▲
0
▼
Pass sanitaire
44
vues
1
réponse
0
points
Dernier message par
MichèleCECEILLE
août 2021
▲
0
▼
Validation pour accord des statuts de l'association
Résolu
35
vues
3
réponses
0
points
Dernier message par
PatrickDAUGA
août 2021
▲
0
▼
Confidentialité des Compte-rendus du Conseil d'Administration
Résolu
65
vues
2
réponses
0
points
Dernier message par
PatrickMAUPIN
août 2021
▲
0
▼
Changement d’adresse de notre association
Résolu ✓
42
vues
3
réponses
0
points
Dernier message par
JeanMariePOIRET
juillet 2021
▲
0
▼
DROIT - Mon asso sera-t-elle bien philanthropique & pourra-t-elle délivrer des reçus fiscaux ?
Résolu
66
vues
5
réponses
0
points
Dernier message par
MarcELIAS
juillet 2021
«
1
2
3
4
5
6
»