Contrat de travail
JosianeBOLTZ
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dans Ressources Humaines
Bonjour, Je suis secrétaire d'une association de gymnastique. la saison va de début septembre à fin Juin. Chaque année nous faisons un contrat à notre prof - ce contrat est il assimilé à un CDD ? ou existe-t-il une clause spéciale pour les associations sportives. si j'en refais un cette année je risque d'être en infraction. (plus de trois) - Les fiches de paie et contrat sont enregistrés via le CEA - Merci pour votre aide.
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Réponses
Bonjour, il existe des CDI intermittents (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2247) c'est peut-être la meilleure solution.
Merci pour votre réponse, je vais voir si cela peut convenir.
Autre solution si l'intervenant est en contrat avec plusieurs structures : https://francilien.profession-sport-loisirs.fr/psl-staff-mise-disposition-personnels-qualifies/emploi-competences-et-temps-partages-0