Dons de bénéfices à une association
Bonjour, je suis l'auteur du roman qui traite de l'exploitation des enfants. Je souhaite reverser les bénéfices du livre à une association. Pouvez-vous m'indiquer la marche à suivre, les aspects juridiques, commerciaux. Comment obtenir le droit d'associer le livre à l'image d'une association? Je vous remercie d'avance. Cordialement, Francis Thierry Boulanger
Meilleure réponse
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Bonjour Francis, je ne suis pas juriste, mais je dirais que vous avez la liberté en tant qu'entreprise d'adresser un don à une association. Par contre, si vous associez le livre à son image, cela pourrait être interprété comme un ''produit partage'' et dès lors il est plus prudent de considérer cela comme du ''parrainage'' et non du mécénat (et de ce fait de ne pas attendre de reçu fiscal en retour). Cordialement, Pascal Loviconi, Accointance
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Merci PascalLoviconi, c'est un peu plus clair maintenant.