Exclusion d'un membre
SébastienCHATILLON
Nouveau membre, Membre
Bonjour,
Président du petite association, j'ai fait face à une situation ubuesque :
j'ai dû exclure le trésorier qui a eu un comportement inadapté lors d'une animation publique (tir d'un coup de fusil à blanc au milieu de la foule), qui s'est vexé en disant qu'il démissionnait, sans toutefois faire le courrier réglementaire, abandonnant de fait la comptalibilité pendant 6 mois, tout en se mettant à faire circuler des rumeurs m'accusant de vol... Je lui ai notifié son exclusion par sms (toujours archivée dans mon téléphone, avec sa réponse qui reconnait les faits et la sanction).
Puis il se ravise, refuse son exclusion, arguant qu'elle n'a pas été ensuite votée en AG ; il s'impose donc par surprise à l'AG et refuse de partir malgré mon rappel oral de son exclusion devant l'AG. L'association a dû être mise en sommeil car il refuse de donner les documents comptables.
Les statuts sont flous et disent : "l'exclusion est prononcée en AG par le président" : QUI A RAISON ? besoin d'un vote ou non? Abasourdi, je n'ai pas fait voter pour éviter d'augmenter les tensions car il a des soutiens parmi les membres...
Merci d'avance !
Meilleure réponse
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Sébastien, bonjour,
au dela des faits et du bon sens, il y a aussi en parallèle le droit.
La règle à suivre est celle prévue dans vos statuts, strictement.
Mais que faire si vos statuts n'ont rien prévu ?
Convoquez le avec un délai raisonnable avec une LRAR disant que vous souhaitez l'entendre à propos des faits en cause. Signifiez-lui que vous vous interroger sur l'éventuelle nécessité d'une exclusion, et qu'il peut venir assisté de qq'un.
Après l'avoir reçu, si possible à deux, pour l'écouter, sans rien décider, vous pourrez lui adresser un pv de ses propos, que vous pourrez transmettre à l'instance qui accueille les nouveaux membres pour qu'elle statue sur son sort et procède à son exclusion si elle l'estime nécessaire. Si elle le fait, vous aurez à le lui notifier. Et s'il est membre dirigeant, l'écrire à la Préfecture en tant qu'évolution de cette instance.
Vigilance, en attendant il reste règlementairement membre, vous devez par ex l'inviter aux réunions auquel il est tenu statutairement d'être invité. Dernier conseil, dans vos écrits, aucun jugement, restez objectif, que des faits.
NB : Lorsqu'un membre d'une association ne remplit plus une condition expressément prévue par les statuts pour faire partie de l'association, la radiation du membre est alors automatique. Il ne s'agit pas d'une exclusion
Bien sincèrement,
Pascal Loviconi ; Compétence bénévolat
