jeanyvesPATTARD

Bonsoir

La comptabilité analytique, comme son nom l'indique est une forme de comptabilité qui permet l'analyse de son activité. C'est donc une comptabilité qui est interne à la structure.

Pour suivre les flux économiques d'une structure, le plan comptable propose des comptes qui, à leur niveau, portent une information relative à la nature de la charge (exemple : 616000 assurance ou 606300 petit matériel, ...) ou du produit (exemple : 706000 prestation de services ou 707000 ventes de marchandises, ...). La mise en place d'une comptabilité analytique permet d'apporter une information supplémentaire en définissant une destination à ce flux économique.

Par exemple,

une association sportive avec une équipe sénior, une équipe junior et une équipe féminine peut créer 3 comptes analytiques, 1 pour chacune des équipes (ici SEN, JUN et FEM). Lorsque elle enregistrera une facture pour un déplacement en bus, le compte comptable sera celui défini pour les déplacements 625100 et elle rajoutera dans la zone prévue par son logiciel le code correspondant à l'équipe qui a été transportée. Quand à la fin de l'année on fera le point, on pourra ainsi voir le coût de chacune des équipes.

Quand on cherche à mettre en place une forme d'analyse de son activité, il est préférable de créer des comptes analytiques plutôt que de démultiplier les comptes comptables. Cette création étant interne, on peut créer autant de comptes que l'on désire. La création peut se faire à n'importe quel moment de l'exercice. Cependant, le meilleur moment de sa mise en place est certainement celui où la structure va préparer son budget prévisionnel. Cela sera un exercice structurant pour l'association. On peut ainsi par la suite se servir de la comptabilité analytique pour suivre sa consommation budgétaire.

En conclusion, une comptabilité analytique est facile à concevoir. Elle peut se faire sous excel, mais un logiciel de comptabilité offrant cette fonctionnalité sera toujours préférable. Ce qu'il faut garder en tête, c'est qu'une comptabilité analytique est mise en place pour répondre à des questions relatives à l'activité de la structure ( A quelle fin l'argent de l'association a été dépensé ? Combien a coûté ce projet ? Quelle est la part du fonctionnement dans les dépenses ? Est-ce que le budget est suivi ? Quels sont les axes de ressources qui rapportent le plus d'argent ? ...)

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JEAN-YVES PATTARD

Diplômé en études supérieures comptables et financières ainsi qu’en management des systèmes d’information, depuis 1999, je partage mon temps entre mes fonctions de responsable financier et mes investissements personnels dans différentes structures associatives. Je m’intéresse à toutes les compétences transversales qui feront les bases du trésorier moderne de demain (web marketing, fundraising, management,…).

Bonjour

Un de mes bénévoles me présente une note de frais pour des journées de congés payés qu'il est obligé de poser pour réaliser les missions qui lui sont confiées. Il est obligé de prendre ces jours pour se rendre à des ateliers de travail dans le cadre de la structuration de l'association. Il habite la province et les ateliers sont sur Paris.

Pour lui, il s'agit de coûts supplémentaires puisqu'il consomme des journées de congés payés et qu'il aura moins de congés payés pour ses propres vacances.

Ma question :

Puis je accepter cette note de frais dans la mesure où il me justifie les congés payés pris grâce à ces bulletins de paye?

Bonsoir

Votre question est un peu trop large en l'état. Il faudrait un peu plus de détail (type d'association, fréquence des évènements, public cible, type d'activité, prix, concurrence, ...). De plus, je ne sais pas si le but de la plateforme est de devenir un forum de conseiller fiscal qui apporte des réponses individualisées.

Cependant, sachez que de manière générale, s'applique aux associations les exonérations aux impôts commerciaux (TVA, IS) suivantes :

• Pour les activités rendues au profit de ses seuls membres.

On qualifie alors l'association de "fermée". On retrouvera ici les associations rendant des services à caractère social, culturel, éducatif ou sportif mais aussi les associations de défense collective des intérêts moraux et matériels de leurs membres, ou qui poursuivent des objectifs philanthropiques, religieux, politiques ou syndicaux.

• Les opérations à caractère social ou philanthropique dans les associations dites "ouvertes" où l'activité est donc ouverte à tout le monde.

• Les recettes de l'association réalisées à son propre profit, dans la limite de 6 manifestations par an, pour les associations rentrant dans le cadre du premier point.

• deux cas un peu particulier : les activités des écrits périodiques ( presse) et les associations de service aux personnes.

L'étude pour connaître si un cas d'exonération s'applique doit être réalisée activité par activité et non pas de manière globale.

Comme vous le voyez, répondre à votre question est quasiment impossible sans prendre le risque de se tromper. En cas de doute, si vraiment votre activité associative est très proche d'une offre commerciale existante, je vous invite à rencontrer un expert-comptable (par exemple) afin de prendre auprès de lui le conseil le plus adapté.

Cordialement

JEAN-YVES PATTARD

Diplômé en études supérieures comptables et financières ainsi qu’en management des systèmes d’information, depuis 1999, je partage mon temps entre mes fonctions de responsable financier et mes investissements personnels dans différentes structures associatives. Je m’intéresse à toutes les compétences transversales qui feront les bases du trésorier moderne de demain (web marketing, fundraising, management,…).

Bonjour,

Je vous remercie de votre retour.

Cependant je ne suis pas tout à fait d'accord sur votre analyse. Vous trouverez ci-dessous quelques précisions supplémentaires et mes commentaires, qui pourront aider à notre échange.

1) le caractère volontaire

Le fait qu'il soit "obligé" ou pas, de mon point de vu, n'entre pas en jeu. En raisonnant par l'absurde, cela permettrait de refuser le remboursement de l'ensemble des notes de frais sous la raison que c'est le bénévole qui a décidé "volontairement" d'avancer le paiement. Il n'était pas obligé, donc c'est son choix, donc je ne le rembourse pas.Et le raisonnement marche à chaque fois. Stratégiquement en terme de recrutement et de fidélisation des bénévoles, je ne suis pas certain qu'on atteigne l'objectif.

Le caractère "volontaire" ne se pose pas dés lors qu'il engage des frais pour réaliser une action au nom ou au profit de l'association.

Ici, le bénévole est responsable de l'action de structuration qui est au profit des salariés et des élus de la structure. C'est le bénévole qui organise ces ateliers. Forcément ils doivent être réalisés sur les heures de présence des salariés. Pour ce faire, il doit prendre des journées de congés auprès de son employeur. Cela représente une dépense à son niveau puisque il consomme un droit à congés acquis. Il considère que c'est du même niveau que les frais de véhicule qu'il engage et que l'association lui rembourse par une indemnité kilométrique.

2) justification des journées congés prises

Certains bulletins portent mention des dates. Mais une attestation de son employeur suffirait à justifier les congés consommés.

3) Le « congé d’engagement associatif »

Ici, il s'agit de justifier un droit à prendre jusqu'à 6 journées pour mener selon certains critères d'éligibilité des actions de bénévolat.

Cependant le problème reste le même si ces journées sont des congés sans solde pour l'employeur. Le bénévole "dépense" au profit de l'association, la journée de salaire qu'il ne touchera pas. Il perd de l'argent.
A cela pourrait se rajouter, les diminutions portées sur des gratifications/primes annuelles en cas de congés sans solde.