Une association peut-elle apporter une aide financière aux bénévoles?

IraNahomi

Nous sommes une petite association et nous développons une activité éducative en Grèce. Nous voulons savoir si nous pouvons donner de l’argent aux bénévoles grecs pour le transport, la nourriture, etc.

Nahomi M.

Merci

SamsonIMACHE

Kalimera Nahomi,

merci de votre question intéressante et concrète. Elle va certainement beaucoup intéresser de nombreux dirigeants de clubs sportifs.

En fait, vous devez être très prudente en matière de rémunération.
Le droit français distingue bien la rémunération et l'indemnisation.

L'indemnisation consiste à compenser un préjudice réel subit par en l'occurence par un bénévole dans le cadre de ses activités associatives. Cela peut consister concrètement à rembourser les frais occasionnés par l'activité d'un bénévole au sein de votre association. S'il y a un lien causal direct entre la dépense personnelle (le préjudice économique subi) d'un bénévole pour mener une activité liée à votre association, cela peut légitimement justifier une compensation financière équivalente au préjudice. En clair, le bénévole a du réaliser des dépenses personnelles pour l'association, donc l'association le rembourse sur justificatifs correspondant au montant précis des dépenses réalisées. Le bénévole présente une note de frais et est remboursé sur la base de ses justificatifs.
Il est indemnisé.

La rémunération consiste à rémunérer un travail réalisé pour le compte de l'association. Attention, un travail n'est pas forcément qualifié par l'existence d'un contrat. On reconnaît dans les faits l'existence d'une activité, d'un lien de subordination et d'une rémunération.
Plus concrètement, si le bénévole est rémunéré sans justification de la compensation d'un préjudice ou s'il n'y a tout simplement pas de préjudice (un déplacement inexistant, une prime d'activité comme pour un match de joueur amateur, etc.), que le versement est justifié par exemple par l'animation d'une activité, que le montant est supérieur au total d'une note de frais, etc., cela peut constituer une rémunération.
Dans ce cas, il faut être très prudent car cela constituer un délit pénal : le travail dissimulé.
En outre, si c'est une indemnisation indue, en conséquence requalifiable en rémunération, une autre conséquence risque d'apparaître : le redressement fiscal. En effet, si la personne rémunérée "dispose d'un pouvoir prépondérant au sein de l'association et qu'elle a un intérêt matériel direct ou indirect", cela peut entraîner la fiscalisation des activités de l'association si elle bénéficiait jusqu'alors d'une exonération des impôts commerciaux.
Plus clairement, si la personne à qui vous compter donner de l'argent fait partie des dirigeants de l'association (de fait, dans la réalité) et qu'il ne s'agit pas stricto sensu d'une indemnisation, alors le caractère désintéressé des activités de l'association peut être remis en cause par l'administration fiscale qui considèrera à juste titre que les dirigeants de l'association sont rémunéré. Vous payerez donc des impôts (IS si vous faites du bénéfice, TVA, etc.).
Enfin, si vous rémunérez des gens, pensez bien à la faire dans le respect des décisions de l'Assemblée générale ou de ses mandataires.

En conclusion, vous pouvez donner de l'argent à vos bénévoles pour les trajets vers la Grèce sans risque à condition de respecter les règles d'indemnisation : vous les remboursez sur base des justificatifs des dépenses réellement engagées dans le stricte cadre des activités de votre association, de leur déplacement.

A bientôt sur OpenAsso. Yassas !

Samson