Quelle date d'encaissement d'un paiement d'une licence sportive ?

nathguyon

Bonjour
En sachant que la saison sportive se situe du 1er septembre au 31 aout, quelle est la date limite d'encaissement pour le paiement d'une licence sportive demandée le 31 aout pour la saison en cours ?
Si l'encaissement se fait sur le mois de septembre, peut on considérer quand meme la validiter de la licence sportive pour la saison d'avant ?
merci d'avance

SamsonIMACHE

Bonjour Nathguyon,

en fait, si je comprends bien votre question, il s'agit bien d'une licence sportive fédérale et non d'une adhésion à votre association, votre club.

Dans ce cas précis, je doute que la question concerne la date d'encaissement mais davantage celle de saisie de la licence sur le logiciel fédéral, la date d'enregistrement de la licence par la fédération.
En effet, si vous saisissez la licence dans le logiciel fédéral, elle sera certainement effective. La fédération (la ligue, le comité, en fonction des disciplines et des règles fédérales internes) enregistrera la licence sur l'année sportive concernée (avant ou après le 1/09) et facturera la club en fonction. Cette facturation peut se faire bien plus tard.
Il n'y a donc pas forcément de lien entre l'année sportive de la licence et la date de facturation. Elles peuvent se faire sur deux années sportives distinctes.
Ce n'est donc pas une question de comptabilité mais davantage de date d'enregistrement à la fédération.

Après, il faut concrètement se référer aux règles en vigueur au sein de votre fédération. Certaines d'entre elles permettent par exemple une saisie anticipée ( par ex. : une licence prise en août vaut pour l'année suivante, etc.).
La fédération saura certainement vous répondre (votre CD, ligue, etc.).

Après, s'il s'agit de l'adhésion au club, c'est une autre histoire.

A bientôt sur OpenAsso.

Samson