Les remboursements des frais de mission
JeanTORCHET
Nouveau membre
Notre association est constituée de clubs régionaux. Et nous prospectons pour la création de nouveaux clubs en France. Nous remboursons les frais de déplacement des membres du comité de direction (kilomètres, hébergement, repas). Le président souhaite également que les repas des conjoints (non membres de l’association) qui accompagnent lors des missions aient leur repas et autres frais remboursés (dans la note de frais du membre du comité).
Est ce normal’ possible. Cela n’est il pas de l’abus de bien sociaux ? Nous ne déposons pas les comptes et n’avons pas de contrôle fiscal mais cela peut peut être attirer des commentaires des autres membres lors de l’AG et des vérifications de comptes.
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Réponses
Ma première réaction ce serait de vérifier le traitement égalitaire envers tous les bénévoles, que les frais soient justifiées et non dispendieux. Le mieux serait que cela soit prévu dans les statuts ou un règlement intérieur voté par l'AG. De plus informez que dans ce cas ils refusent de les déclarer en tant que frais aux impôts.
Merci mais il’s’agit des conjoints non membres de l’asso Et qui accompagnent . Plus un rôle de représentation au cours des rencontres avec les futurs adherents