Recherche d'une assurance Auto-mission pour nos activités ?

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DamienBUGNOTDamienBUGNOT Nouveau membre, Membre
5 juin modifié dans Autre

Bonjour à tous,

Notre association qui organise des activités de loisirs (atelier, sorties, week-ends, séjours) pour des adultes en situation de handicap a besoin d’utiliser des véhicules (voitures, minibus 9 places, utilitaires) pour réaliser ses déplacements de personnes et de matériels.

Cependant elle ne possède aucun véhicule et n'a pas les moyens d'en acquérir.

Les animateurs bénévoles utilisent donc leurs véhicules personnels.

Dans le cadre de nos séjours nous louons aussi des véhicules auprès de loueurs professionnels. Mais les franchises en cas de sinistre sont très élevées et il y a de nombreuses exclusions (bris de glace, parties hautes, parties basses)

Nous aimerions également pouvoir emprunter les véhicules des structures médico-sociales avec lesquelles nous sommes en partenariat moyennant une indemnisation.

En effet, ces dernières disposent de véhicules très souvent inutilisés pendant nos jours d’activités. Toutefois leurs directions respectives nous opposent les questions d’assurance.

Elles sont généralement couvertes pour le prêt de véhicule à d’autres collectivités, mais ne souhaitent pas supporter de franchise ou d’augmentation de leur coefficient de majoration de la prime d’assurance en cas de sinistre responsable lié à l'utilisation par un tiers.

C’est pourquoi nous recherchons un contrat d'assurance auto-mission couvrant :

=> Les dommages corporels des conducteurs :

  • utilisant leur véhicule personnel (et que nous nous devons de couvrir dans l'exercice de leur activité associative),
  • conduisant un véhicule emprunté par notre association en son nom à un organisme partenaire,
  • conduisant un véhicule réservé auprès d'un loueur professionnel.

=> Les dommages aux véhicules* :

  • personnels des animateurs,
  • empruntés par notre association en son nom à des organismes partenaires,
  • réservés auprès de loueurs professionnels (qui proposent souvent de faibles garanties, de nombreuses exclusions et une franchise élevée)
    (* dont vol et tentative de vol + incendie + catastrophe naturelle + bris de glace + bagages)

=> L’assistance aux véhicules et aux personnes

=> La protection juridique

Nous avons besoin d'un contrat souple :

  • dont la prime d'assurance est calculée en fonction du nombre de kilomètres parcourus annuellement par l'ensemble des membres lors des missions.
  • qui fonctionne sans désignation au contrat des véhicules et des conducteurs
  • dont les franchises sont le plus faibles possibles
  • qui fonctionne en complément ou en substitution (de préférence) du contrat couvrant habituellement le véhicule.

Tous les assureurs que nous avons contactés nous répondent qu'ils ne proposent pas de contrat adapté à cette situation qu'ils considèrent comme atypique.

Je souhaiterais savoir si vous rencontrez vous aussi cette problématique ? Si vous auriez une solution ? Ou si vous seriez vous aussi intéressés par un tel contrat (que nous pourrions négocier à plusieurs auprès d'une compagnie d'assurance en élaborant une offre mutualisée) ?

Je vous remercie pour votre aide.

Damien

Réponses

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    GrégoryDiguetGrégoryDiguet Nouveau membre

    Bonjour Damien,

    A la lecture de votre message, je distingue deux besoins d’assurance différents :

    • Un premier concernant de l’assurance auto-mission, lorsque vos bénévoles utilisent leurs véhicules personnels dans le cadre de leurs missions,
    • Un second concernant de l’assurance temporaire, lorsque vous louez auprès d’un loueur professionnel ou vous faites prêter par une autre association un véhicule.
      Sachez que dans ces deux cas que des solutions d’assurance adaptées existent. MAIF accompagne depuis 1965 les associations et disposent de produits adaptés à vos besoins. Les contrats MAIF incluent de base, la protection corporelle du conducteur, l’assistance aux personnes et au véhicule en cas d’accident et la protection juridique. Par ailleurs, les montants de nos franchises sont adaptés au budget des associations.

    Le contrat auto-mission est tarifé en fonction des km parcourus avec les véhicules personnels, et se substitue entièrement au contrat auto souscrit à titre personnel par vos membres.

    Vous pourrez aussi souscrire à une assurance temporaire lorsque vous empruntez ou louez un véhicule. La tarification évolue en fonction du véhicule (dénomination commerciale).

    Je vous invite à me contacter en message privé afin que je puisse vous mettre en relation avec un conseiller qui saura vous apporter toutes les réponses à vos questions.

    Je suis à votre disposition.
    Grégory
    Pour la MAIF

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    DamienBUGNOTDamienBUGNOT Nouveau membre, Membre
    17 juin modifié

    Bonjour Grégory,

    Je vous remercie pour votre réponse.

    Nos besoins sont effectivement les 2 que vous décrivez :

    • l'assurance auto-missions, d'autre part.
    • l'assurance automobile temporaire, d'une part

    Notre association est une inconditionnelle de la MAIF, elle est assurée dans le cadre des contrats suivants :

    • Multirisque Raqvam Associations et Collectivités
    • Auto-mission (pour moi)
    • Annulation voyages, séjours, locations (ponctuellement lors des séjours que nous organisons)
    • Automobile Temporaire Plénitude (ponctuellement lors des séjours que nous organisons)

    S'agissant du contrat "Auto-Missions" proposé par la MAIF

    Nous sommes embêtés car la souscription est nominative et la tarification se fait au nombre de conducteurs susceptibles d'utiliser leur véhicule personnel dans le cadre de missions.

    Dans notre cas, les conducteurs ne sont pas toujours les mêmes, certains effectuent des déplacements de quelques kilomètres qu'une seule et unique fois dans l'année puis ne reviennent plus. Nous trouvons donc dommage de devoir les assurer pour un an.

    Nous recherchons donc un contrat dont la prime d'assurance est calculée en fonction du nombre de kilomètres parcourus annuellement par l'ensemble des membres lors des missions comme le propose les organismes suivants :
    https://cabinetvallois.fr/assurance-auto-mission/
    https://www.grouperouge.fr/assurance_missions__deplacement__150.html
    Assurance Multirisque mission solution de la MFA
    https://entreprise.mma.fr/votre-activite/assurance-deplacements-professionnels.html

    Vu que ces contrats cités en exemple ci-dessus prévoient une cotisation annuelle minimale comprise entre 750€ et 1600€ selon les garanties pour 10 000 km à 53 571 km parcourus, notre petite association ne peut pas en bénéficier.

    C'est pourquoi, j'ai eu l'idée de mutualiser cette assurance entre plusieurs associations par l'intermédiaire d'une tête de réseau, en l’occurrence la Chambre des Associations qui s'est montrée à l'écoute et dont je dois rencontrer le Conseil d'Administration au cours du 4ème trimestre 2020.

    Ceci un peu à la façon des plateformes suivantes :
    https://lesscouts.be/fileadmin/Site_general/Administratif/Administratif/Formulaire_ASS_vehicules_camps_2020.pdf
    https://serenitrip.fr/
    http://www.assurances-scouts.com/
    https://fr.getaround.com/
    https://www.ouicar.fr/
    https://www.wheeliz.com/fr


    S'agissant du contrat "Automobile Temporaire Plénitude" proposé par la MAIF

    Nous sommes embêtés car la facturation minimum repose sur un forfait de 5 jours, qui pour un minibus avoisine les 270€.

    Pour un séjours de 5 jours c'est une somme tout à fait acceptable. Mais pour une sorties de quelques heures avec seulement quelques kilomètres à parcourir c'est très onéreux.

    C'est pourquoi nous souhaitons trouver une solution permettant d'assurer les véhicules empruntés ou loués à l'heure, à la journée ou au kilomètre comme le propose les plateformes suivantes* :
    http://www.assurances-scouts.com/
    http://www.ouestrhodanien.fr/autopartage.html
    https://serenitrip.fr/
    http://www.assurances-scouts.com/
    https://fr.getaround.com/
    https://www.ouicar.fr/
    https://www.wheeliz.com/fr
    http://www.fnasce.org/contrat-auto-mission-r223.html
    https://lesscouts.be/fileadmin/Site_general/Administratif/Administratif/Formulaire_ASS_vehicules_camps_2020.pdf

    Chacune de ces plateforme nous est pas accessible car une ou plusieurs des limitation suivantes nous en empêche :

    • les véhicules non TPMR ne sont pas acceptés
    • les associations ne sont pas acceptées
    • les non affiliés au réseau proposant le service non sont pas acceptés
    • la plateforme est étrangère

    C'est pourquoi, j'ai eu l'idée de faire négocier une assurance de ce type par l'intermédiaire d'une tête de réseau, en l’occurrence la Chambre des Associations qui s'est montrée à l'écoute et dont je dois rencontrer le Conseil d'Administration au cours du 4ème trimestre 2020.


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