Est-ce qu'une association "tête de réseau" peut émettre un recu fiscal au nom d'une asso membre ?

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XavierGRIMAULTXavierGRIMAULT Nouveau membre, Membre

Bonjour,

Question pratique : une personne fait un don à une association X, qui est membre d'un réseau/fédération A, dont la tête de réseau est l'association Z.

Est-ce que l'association Z peut émettre le reçu fiscal, en se désignant comme bénéficiaire, à destination de la personne qui a fait un don ? Considérant par exemple que les liens qui unissent l'association membre et l'association tête de réseau sont suffisants ?

Et si oui sous quelles conditions ? Est-ce qu'une convention peut suffire ?
Est-ce que la signature du trésorier de l'association X réceptrice du don est nécessaire ?

Je précise que l'association Z tête de réseau est clairement d'intérêt général dans ses statuts, ce qui est plus sujet à interprétation pour l'association X, qui pourrait ne bénéficier dans les faits qu'à un cercle restreint de personnes.

Merci d'avance !

Xavier

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