JeanMarieDURAY
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Pour la boxe FEDERATION FRANCAISE DE BOXE Mandataire d'intermédiaire d'assurance (MIA)INSCRIT Date d'inscription 10-04-2009 https://www.orias.fr/web/guest/intermediaryDetails Comment expliquer cette différence?
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https://www.ffe.com/system/files/2022-01/Garanties_assurance_2022 (3).pdf Agent Général GENERALI : GENERALI#SPORTS / n° orias : 18004613 (www.orias.fr) Assuré: Fédération Française d’Équitation. Police n° 54 921 944. Ce contrat a pour objet de g…
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La personne morale est représentée par une personne physique. C'est la personne morale qui est membre pas son représentant. Article IX - Composition et droit de vote de l’Assemblée générale L’Assemblée générale de la Fédération se compose : 1/ …
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Bonjour, "Pour moi les propriétaires des données c'est la personne moral" et justement quand elles ne sont pas des personnes morales?
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Bonjour, Encore merci pour tous vos efforts. Si les licences sont exonérées de la TVA, les autres services fournis aux licenciés le sont-ils? Merci.
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Bonjour, Merci pour votre réponse. Je dois avouer que votre réponse me déconcerte. Qu'est ce que le secteur commercial? Une vente faite par une association est -elle différente d'une vente faite par une société? Nous somme d'accord: La li…
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Bonjour, Dans certaines associations les licenciés sont membres et dans d'autres pas. C'est le problème que je soulève? Dans votre interprétation cela ne ferait pas de différence? La vente avec marge de biens et de services est une opération comm…
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Bonjour, Merci pour votre retour. Les statuts d'une association sont un document officiel. Ils n'existent pas en français! Voici l'article 46 des statuts de la FEI C…