légal

• ▲ 0 ▼
  reçu fiscal

  Résolu 78 vues 2 réponses 0 points Dernier message par AgnèsLALLOUETTE avril 2023Comptabilité
• ▲ 0 ▼
  Bénévoles d'association sportives : franchises de manifestation sportives / assiette forfaitaire

  Question 43 vues 1 réponse 0 points Dernier message par PascalLoviconi avril 2023Comptabilité
• ▲ 0 ▼
  Toutes les missions sont-elles éligibles au le mécénat de compétences ?

  Résolu ✓ 38 vues 2 réponses 0 points Dernier message par MartinSilvestre janvier 2022Juridique
• ▲ 0 ▼
  Comment embaucher le Directeur de l'association avec une durée de travail en forfait jours annuel ?

  Résolu 41 vues 2 réponses 0 points Dernier message par JoëlWUJKOWSKI décembre 2021Ressources Humaines
• ▲ 0 ▼
  Une association doit-elle déclarer obligatoirement le montant des dons effectués par les adhérents

  Résolu 69 vues 7 réponses 0 points Dernier message par AgnèsGAUTHIER3 novembre 2021Juridique
• ▲ 0 ▼
  la proposition de stages de découverte est elle considérée comme un évènement ?

  Question 21 vues 0 réponses 0 points Créée par HaroldPERKOWSKI octobre 2021 Juridique
• ▲ 0 ▼
  Peut-on renoncer à une rétribution personnelle pour la transformer en don pour l'association ?

  Résolu ✓ 48 vues 1 réponse 0 points Dernier message par PatrickDAUGA septembre 2021Juridique
• ▲ 0 ▼
  Un syndicat professionnel est-il imposable à l'impôt sur les sociétés?

  Résolu ✓ 36 vues 1 réponse 0 points Dernier message par AgnèsGAUTHIER3 juillet 2021Comptabilité
• ▲ 0 ▼
  demande d'envoi de documents comptables par la banque

  78 vues 3 réponses 0 points Dernier message par veroniquegouband juin 2021Juridique
• ▲ 0 ▼
  Peut-on/ Doit-on adhérer en fin de période d'adhésion ?

  Résolu 96 vues 2 réponses 0 points Dernier message par JeanMariePOIRET juin 2021Juridique
• ▲ 0 ▼
  Convention de partenariat avec un partenaire étranger dans le cadre de projets humanitaires

  Question 62 vues 0 réponses 0 points Créée par KHALIDDAHMANIIDRISSI mars 2021 Juridique
• ▲ 0 ▼
  Envoi des reçus fiscaux par mail

  Résolu ✓ 80 vues 2 réponses 0 points Dernier message par GuyCLAUDE février 2021Juridique
• ▲ 0 ▼
  Mon association peut-elle financer la réalisation d'un film ?

  Résolu ✓ 324 vues 4 réponses 0 points Dernier message par WebmasterCASP décembre 2020Financement
• ▲ 0 ▼
  Election du Bureau

  Résolu ✓ 39 vues 1 réponse 0 points Dernier message par PascaldeCompétenceBénévolat décembre 2020Juridique
• ▲ 0 ▼
  asso de protection animale, pouvons nous prendre un statut de distributeur independant en plus?

  Question 14 vues 0 réponses 0 points Créée par FrançoisOrthon novembre 2020 Juridique
• ▲ 0 ▼
  Possibilité de sous-louer des locaux commerciaux donnés.

  Question 20 vues 0 réponses 0 points Créée par BenoîtLeraillez septembre 2020 Juridique
• ▲ 0 ▼
  Assurance

  Résolu 30 vues 5 réponses 0 points Dernier message par JulienVacher septembre 2020Juridique
• ▲ 0 ▼
  Resonsable d'atelier rémunére directement par les utilisateurs-adhérents

  Résolu ✓ 51 vues 5 réponses 0 points Dernier message par MauriceWILMAN2 août 2020Juridique
• ▲ 1 ▼
  Une association peut-elle acheter du matériel d'occasion à un particulier? Sous quelles conditions?

  Résolu ✓ 6.6K vues 6 réponses 1 points Dernier message par FrançoiseLouis mars 2020Juridique
• ▲ 0 ▼
  Est-ce que c'est obligatoire d'avoir une assurance pour son association ?

  Résolu ✓ 65 vues 1 réponse 0 points Dernier message par DamienBUGNOT mars 2020Juridique
• ▲ 0 ▼
  La période d'adhésion à l'association

  Résolu ✓ 53 vues 3 réponses 0 points Dernier message par ChristopheLORIOD septembre 2019Comptabilité
• ▲ 0 ▼
  Peut-on lier l'adhésion à une association à une inscription sur son site internet ?

  Résolu ✓ 70 vues 2 réponses 0 points Dernier message par JeanRobertBos février 2019Juridique
• ▲ 0 ▼
  Comment déterminer la responsabilité lorsque les missions de postes n'ont pas été définies ?

  Résolu ✓ 45 vues 2 réponses 0 points Dernier message par MarineCabusa février 2019Juridique
• ▲ 1 ▼
  Déduction fiscale pour la cotisation

  Résolu ✓ 81 vues 1 réponse 1 points Dernier message par JeanRobertBos octobre 2018Juridique
• ▲ 3 ▼
  Devons-nous payer la TVA et l'IS ?

  Résolu ✓ 113 vues 3 réponses 3 points Dernier message par CédricLAVEDRINE octobre 2018Autre
• ▲ 0 ▼
  Import des fiches sanitaires dans AssoConnect

  Résolu ✓ 139 vues 6 réponses 0 points Dernier message par alainschneller septembre 2018Juridique
• ▲ 0 ▼
  RGPD Assoconnect

  194 vues 3 réponses 0 points Dernier message par JeanRobertBos août 2018Communication
• ▲ 0 ▼
  Les dépenses d'un administrateur pour une reunion du CA sont-ils des dons ?

  Résolu ✓ 230 vues 2 réponses 0 points Dernier message par SamsonIMACHE juin 2018Juridique
• ▲ 6 ▼
  Quelles conditions pour défisaliser un don?

  Résolu ✓ 110 vues 1 réponse 6 points Dernier message par SamsonIMACHE mai 2018Financement
• ▲ 13 ▼
  Avons-nous une obligation de passer à une comptabilité sur les engagements ?

  Résolu ✓ 149 vues 2 réponses 13 points Dernier message par SamsonIMACHE mai 2018Comptabilité